Conditions générales de vente

I. Dispositions générales

1. Les présentes Conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent les relations contractuelles relatives à la fourniture de marchandises par la société LayerLabs s.r.o., dont le siège social est situé Korunní 2569/108, Vinohrady (Prague 10), 101 00 Prague, numéro d’identification (IČO) : 09492569, numéro de TVA : CZ09492569, immatriculée au registre du commerce tenu par le tribunal municipal de Prague sous le numéro C 336555/MSPH, tél. : +420 723 853 155, e-mail : hello@takelayer.com (ci-après le « Vendeur »), à des personnes physiques (consommateurs) (ci-après l’« Acheteur »). Au sens des présentes CGV, est également considérée comme Acheteur toute personne qui crée un compte utilisateur sur le site takelayer.com (également dénommé la « Boutique en ligne ») ou qui demande l’envoi de communications commerciales (newsletters) sans commander de marchandises. Le Vendeur et l’Acheteur sont dénommés ensemble les « Parties contractantes » ou les « Parties », et individuellement une « Partie » ou une « Partie contractante ».
2. Sauf disposition contraire des présentes CGV, on entend par « Marchandises » la quantité du complément alimentaire « LAYER ZERO » choisie par l’Acheteur dans la commande et/ou toute marchandise de la Boutique en ligne choisie par l’Acheteur dans la commande. La description détaillée des Marchandises figure dans la Boutique en ligne.
3. La relation contractuelle entre le Vendeur et l’Acheteur est régie par le droit tchèque, notamment par le Contrat conclu, les présentes CGV, la loi n° 89/2012 Sb., Code civil, telle que modifiée (ci-après le « Code civil »), et la loi n° 634/1992 Sb., sur la protection des consommateurs, telle que modifiée (ci-après la « loi sur la protection des consommateurs »). La Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (la « Convention de Vienne ») ne s’applique pas à la relation contractuelle entre le Vendeur et l’Acheteur, même si elle devait par ailleurs être applicable.
4. Les présentes CGV définissent une partie du contenu du contrat de vente conclu entre le Vendeur et l’Acheteur en vue du transfert de la propriété des Marchandises et de la livraison des Marchandises. Lorsque les CGV font référence au « Contrat », il s’agit du contrat de vente portant sur la fourniture de Marchandises (également dénommé le « Contrat »).
5. En envoyant la commande ou en créant un compte utilisateur dans la Boutique en ligne selon les modalités ci-dessous, l’Acheteur confirme avoir pris connaissance des présentes CGV et des conditions qui y sont énoncées, et les accepter. Les CGV s’appliquent uniquement à la vente de Marchandises aux consommateurs.
6. L’Acheteur reconnaît que l’ensemble des logiciels, l’apparence, la disposition, les éléments graphiques et les autres composants de la Boutique en ligne (y compris les photographies des Marchandises proposées) sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être copiés, modifiés, téléchargés, publiés ou utilisés de toute autre manière sans l’accord préalable du Vendeur. L’Acheteur s’engage à s’abstenir de toute activité qui lui permettrait, ou permettrait à des tiers, d’intervenir sans autorisation dans les logiciels ou les autres composants de la Boutique en ligne, ou de les utiliser sans autorisation. L’Acheteur s’engage également à ne pas utiliser la Boutique en ligne de manière abusive à des fins illicites.

II. Compte utilisateur

1. Sur la base de l’inscription effectuée par l’Acheteur dans la Boutique en ligne, l’Acheteur peut accéder à son interface utilisateur (ci-après le « Compte utilisateur »). Depuis son Compte utilisateur, l’Acheteur peut commander des Marchandises. L’inscription est entièrement facultative : l’Acheteur peut commander des Marchandises sans inscription, directement depuis l’interface web de la Boutique en ligne. Lors de l’inscription, l’Acheteur doit indiquer une adresse e-mail, qui sert généralement aussi d’identifiant, et un mot de passe.
2. Lors de son inscription dans la Boutique en ligne et lors de la commande de Marchandises, l’Acheteur est tenu de fournir des informations exactes. Le Vendeur considère comme exactes les données fournies par l’Acheteur dans le Compte utilisateur et lors de la commande de Marchandises.
3. Le Vendeur n’est pas responsable si l’Acheteur communique ses identifiants de connexion à une autre personne.
4. Le Vendeur peut supprimer le Compte utilisateur, notamment si l’Acheteur n’a pas utilisé son Compte utilisateur depuis plus d’un an (c’est-à-dire ne s’y est pas connecté dans un délai d’un an à compter de sa dernière connexion) ou si l’Acheteur manque à l’une des obligations découlant du Contrat ou des présentes CGV. L’Acheteur peut supprimer son Compte utilisateur à tout moment.
5. L’Acheteur reconnaît que le Compte utilisateur peut ne pas être accessible en permanence, notamment en raison de la maintenance nécessaire des équipements matériels et logiciels du Vendeur ou de la maintenance nécessaire des équipements matériels et logiciels de tiers.

III. Conclusion du Contrat

1. L’offre de Marchandises dans la Boutique en ligne constitue une offre de conclure un Contrat au sens de l’article 1732, paragraphe 2, du Code civil, sous les réserves découlant de cette disposition. Si l’offre de Marchandises dans la Boutique en ligne comporte des erreurs manifestes, aucun Contrat ne peut être conclu sur cette base, même si la commande de l’Acheteur a été confirmée par le Vendeur.
2. Le Contrat est conclu sur la base de la commande de l’Acheteur parvenue au Vendeur. Pour commander des Marchandises, l’Acheteur remplit le formulaire de commande de la Boutique en ligne, qui doit comporter au minimum les informations suivantes :
   (a) les données d’identification de l’Acheteur, notamment ses nom et prénom, son adresse de résidence ou une autre adresse de livraison si elle diffère de l’adresse de résidence, son adresse e-mail et un numéro de téléphone de contact ;
   (b) les Marchandises ;
   (c) le prix des Marchandises selon les prix du Vendeur publiés dans la Boutique en ligne (renseigné automatiquement par la Boutique en ligne) ;
   (d) le choix du mode de livraison, y compris l’acceptation des frais de livraison ;
   (e) le choix du mode de paiement du prix d’achat, y compris l’acceptation des frais y afférents.
   L’Acheteur est responsable de l’exactitude des données indiquées dans la commande. En envoyant la commande, l’Acheteur accepte le prix d’achat des Marchandises ainsi que le prix de la livraison jusqu’au lieu de livraison des Marchandises.
3. Dans le cadre de la commande, l’Acheteur peut choisir l’option de livraisons régulières de Marchandises, sans avoir à commander séparément chaque livraison suivante (ci-après le « Contrat de livraison récurrente de Marchandises »). La périodicité de livraison et de facturation est choisie par l’Acheteur parmi les options proposées dans la Boutique en ligne au moment de la conclusion du Contrat (actuellement tous les 30 jours ou tous les 90 jours). L’Acheteur peut à tout moment modifier son choix (par exemple la quantité de Marchandises), mettre les livraisons en pause, décaler la date de la prochaine livraison, ou mettre fin aux livraisons et résilier ainsi le Contrat de livraison récurrente de Marchandises, avec effet pour les livraisons non encore payées. Une telle modification ou résiliation doit être effectuée au plus tard 24 heures avant l’échéance du prochain paiement. Les modifications s’effectuent depuis le Compte utilisateur de l’Acheteur.
4. Avant d’envoyer la commande au Vendeur, l’Acheteur peut vérifier et modifier les données qu’il a saisies dans la commande, et notamment détecter et corriger les erreurs survenues lors de la saisie. L’Acheteur envoie la commande au Vendeur en cliquant sur le bouton « Acheter ». Le Vendeur considère comme exactes les données indiquées dans la commande.
5. Dès réception d’une commande correctement remplie, le Vendeur est tenu d’en confirmer sans délai la réception à l’Acheteur par un e-mail adressé à l’adresse e-mail indiquée par l’Acheteur dans la commande.
6. Le Contrat de livraison récurrente de Marchandises prend fin, entre autres, le jour où le prix d’achat de la prochaine livraison prévue de Marchandises n’est pas payé.

IV. Livraison des Marchandises

1. Le Vendeur livre les Marchandises au domicile de l’Acheteur ou à un autre lieu indiqué par l’Acheteur dans la commande, qui doit se trouver dans un pays vers lequel le Vendeur livre. Les pays vers lesquels le Vendeur livre sont indiqués lors de la saisie de la commande.
2. L’Acheteur comprend que la date de livraison dépend principalement de la disponibilité des Marchandises dans l’entrepôt du Vendeur et de l’adresse de livraison choisie. L’Acheteur prend acte que les délais de livraison courent :
   a) à compter du jour de la conclusion du Contrat si l’Acheteur choisit le paiement à la livraison comme mode de paiement du prix d’achat des Marchandises (prix de livraison compris), les Marchandises étant généralement expédiées à l’adresse de livraison le premier jour ouvré suivant la conclusion du Contrat ; la possibilité de choisir le paiement à la livraison n’est offerte que pour certains pays vers lesquels le Vendeur livre ; ou
   b) à compter du jour suivant celui où l’intégralité du prix d’achat convenu (prix de la livraison compris) est créditée sur le compte bancaire du Vendeur, si l’Acheteur choisit le paiement anticipé (selon les options de la Boutique en ligne), les Marchandises étant en règle générale expédiées à l’adresse de livraison le premier jour ouvré suivant le crédit de ces fonds sur le compte du Vendeur.
   Le délai de livraison effectif (de l’expédition à la livraison) est ensuite régi par les conditions d’expédition du transporteur concerné et dépend également du lieu de livraison choisi. Le Vendeur se réserve en outre le droit de prolonger le délai de livraison des Marchandises en cas d’événements imprévisibles (force majeure) et s’engage à en informer l’Acheteur sans délai par l’un des moyens de communication à distance.
3. L’Acheteur a le droit de choisir le mode de transport parmi les options proposées dans la Boutique en ligne.
4. L’Acheteur s’engage à prendre livraison des Marchandises et à en payer le prix d’achat convenu, y compris le prix de livraison et les éventuels frais de paiement à la livraison.
5. L’Acheteur est tenu de confirmer la réception des Marchandises sur les documents correspondants par sa signature ou par celle d’une personne habilitée. À la réception des Marchandises, l’Acheteur est tenu de vérifier immédiatement l’intégrité de l’emballage (du colis) en présence du livreur ; si l’emballage est visiblement endommagé, il n’est pas tenu d’accepter le colis. En acceptant les Marchandises, l’Acheteur confirme que l’emballage du colis ainsi que les Marchandises elles-mêmes n’étaient pas endommagés. L’Acheteur est tenu d’informer immédiatement le Vendeur de tout défaut constaté, par exemple en envoyant les informations à l’adresse e-mail hello@takelayer.com.
6. La propriété des Marchandises est transférée à l’Acheteur lors de leur réception.
7. En cas d’absence de l’Acheteur ou de la personne habilitée à l’adresse de livraison, la procédure suit les règles du transporteur ou du titulaire de la licence postale concerné. Les éventuels frais supplémentaires liés à de nouvelles tentatives de livraison des Marchandises, y compris d’éventuels frais de stockage, ainsi que les frais supplémentaires occasionnés par le refus de Marchandises dûment livrées, doivent être payés par l’Acheteur au Vendeur, à hauteur du montant prévu par la grille tarifaire du transporteur ou du titulaire de la licence postale concerné. Ces frais supplémentaires peuvent donc être facturés ultérieurement à l’Acheteur.
8. Le Vendeur est en droit de refuser de remettre les Marchandises à l’Acheteur si le prix d’achat et le prix de livraison n’ont pas été intégralement payés.
9. L’Acheteur qui conclut un Contrat de livraison récurrente de Marchandises choisit la périodicité de livraison des Marchandises selon l’offre de la Boutique en ligne à la date de conclusion du Contrat.

V. Prix d’achat et conditions de paiement

1. L’Acheteur est tenu de payer au Vendeur le prix d’achat des Marchandises livrées tel qu’indiqué dans la Boutique en ligne. Le prix d’achat des Marchandises est indiqué en CZK ou en EUR, TVA incluse. En plus du prix d’achat des Marchandises, l’Acheteur est également tenu de payer les frais de livraison et, le cas échéant, les frais de paiement à la livraison.
2. Les modifications des prix des Marchandises ou de la livraison relèvent entièrement de la discrétion du Vendeur ; elles ne peuvent toutefois pas affecter les Contrats déjà conclus, sauf accord contraire des Parties contractantes ou disposition contraire de la réglementation (par exemple en cas de modification du taux de TVA).
3. Le prix d’achat convenu dans un Contrat de livraison récurrente de Marchandises reste inchangé pendant toute la durée de ce Contrat. Une modification ultérieure de la grille tarifaire du Vendeur ne concerne pas l’Acheteur dont le Contrat de livraison récurrente de Marchandises est en cours, y compris lorsque le Vendeur commence à proposer une nouvelle version des Marchandises à un prix différent. Le Vendeur ne peut modifier le prix convenu que si la réglementation l’impose (par exemple en cas de modification du taux de TVA) ; dans ce cas, le Vendeur en informe l’Acheteur par e-mail au moins 30 jours avant la prise d’effet de la modification, et l’Acheteur peut résilier le Contrat de livraison récurrente de Marchandises avant cette date.
4. Le paiement du prix d’achat (frais de livraison compris) peut être effectué par l’un des modes indiqués dans la Boutique en ligne. Ces modes peuvent varier selon le pays vers lequel les Marchandises doivent être livrées.
5. L’Acheteur qui conclut un Contrat de livraison récurrente de Marchandises paie d’avance le prix d’achat de la première livraison par carte de crédit ou de débit ou par tout autre mode autorisé par la Boutique en ligne. Le prix de chaque livraison suivante est payé d’avance selon la périodicité choisie par l’Acheteur, toujours le jour dont la date correspond à celle du premier paiement effectué au titre de ce Contrat. Si ce jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié, le paiement peut intervenir le jour ouvré suivant. Si ce jour n’existe pas dans un mois donné, le paiement intervient le dernier jour de ce mois civil. Si le prix d’achat des Marchandises n’est pas payé, le Contrat de livraison récurrente de Marchandises prend fin et les Marchandises ne sont plus livrées.
6. Si l’Acheteur augmente le volume des Marchandises livrées pendant la durée d’un Contrat de livraison récurrente de Marchandises, il paie le prix d’achat correspondant à la quantité de Marchandises augmentée, et ce volume augmenté s’applique également aux livraisons suivantes au titre de ce Contrat.

VI. Droits en cas d’exécution défectueuse

1. L’Acheteur peut faire valoir son droit au titre d’un défaut apparaissant sur des biens de consommation dans un délai de 24 mois à compter de leur réception. Si une durée d’utilisation des Marchandises est indiquée sur les Marchandises vendues, sur leur emballage, dans la notice jointe aux Marchandises ou dans la publicité, l’Acheteur bénéficie pour ces Marchandises des droits issus de la garantie de qualité pendant la durée indiquée (article 2165, paragraphe 2, du Code civil, en lien avec les articles 2113 à 2117). Ce qui précède dans le présent paragraphe ne s’applique pas :
   a) aux Marchandises vendues à un prix réduit, pour le défaut ayant justifié la réduction de prix convenue,
   b) à l’usure des Marchandises résultant d’un usage normal,
   c) aux Marchandises d’occasion, pour un défaut correspondant au degré d’utilisation ou d’usure que présentaient les Marchandises lors de leur réception par l’Acheteur,
   d) si cela résulte de la nature des Marchandises.
2. Le Vendeur garantit à l’Acheteur que les Marchandises vendues sont exemptes de défauts à leur réception. Le Vendeur garantit notamment à l’Acheteur qu’au moment où celui-ci a réceptionné les Marchandises :
   a) les Marchandises présentent les caractéristiques convenues entre les Parties et, à défaut d’accord, les caractéristiques décrites par le Vendeur ou le fabricant, ou auxquelles l’Acheteur pouvait s’attendre compte tenu de la nature des Marchandises et de la publicité faite par ceux-ci,
   b) les Marchandises conviennent à l’usage indiqué par le Vendeur ou à l’usage habituel des marchandises de ce type,
   c) les Marchandises correspondent, par leur qualité ou leur exécution, à l’échantillon ou au modèle convenu, si la qualité ou l’exécution a été définie d’après un échantillon ou un modèle convenu,
   d) les Marchandises sont livrées dans la quantité, la mesure ou le poids correspondants, et
   e) les Marchandises sont conformes aux exigences de la réglementation.
3. Si un défaut apparaît dans les six mois suivant la date de réception des Marchandises, les Marchandises sont présumées avoir été défectueuses dès leur réception. La date de durabilité minimale est indiquée sur l’emballage des Marchandises.
4. La responsabilité du Vendeur ne couvre pas les défauts causés notamment par un stockage ou une utilisation inappropriés, une manipulation non conforme, ni les défauts causés par l’Acheteur et/ou par des tiers.
5. Le droit de l’Acheteur au titre de l’exécution défectueuse repose sur un défaut que présentaient les Marchandises au moment du transfert du risque de dommage à l’Acheteur, même s’il ne se manifeste que plus tard. Le droit de l’Acheteur naît également d’un défaut survenu ultérieurement que le Vendeur a causé en manquant à ses obligations. Le présent paragraphe n’affecte pas les obligations du Vendeur au titre de la garantie de qualité.
6. L’Acheteur doit signaler tout défaut des Marchandises au Vendeur sans retard injustifié après l’avoir découvert. L’Acheteur peut présenter une réclamation soit par voie électronique, soit en adressant une notification à LayerLabs s.r.o., Dubečská 73/6, Prague 100 00, République tchèque ; tél. : +420 723 853 155.
7. Si l’exécution défectueuse constitue une violation substantielle du Contrat, l’Acheteur a le droit :
   a) d’obtenir l’élimination du défaut par la livraison de nouvelles Marchandises exemptes de défauts ou par la livraison des Marchandises manquantes,
   b) d’obtenir l’élimination du défaut par la réparation des Marchandises,
   c) d’obtenir une réduction appropriée du prix d’achat, ou
   d) de résoudre le Contrat.
   L’Acheteur informe le Vendeur du droit qu’il a choisi lors de la notification du défaut ou sans retard injustifié après celle-ci. L’Acheteur ne peut modifier le choix effectué sans l’accord du Vendeur ; cette règle ne s’applique pas si l’Acheteur a demandé la réparation d’un défaut qui s’avère irréparable. Si le Vendeur n’élimine pas les défauts dans un délai raisonnable ou informe l’Acheteur qu’il ne les éliminera pas, l’Acheteur peut exiger, au lieu de l’élimination du défaut, une réduction appropriée du prix d’achat, ou résoudre le Contrat. Si l’Acheteur n’exerce pas son choix à temps, il dispose des droits prévus en cas de violation non substantielle du Contrat.
8. Si l’exécution défectueuse constitue une violation non substantielle du Contrat, l’Acheteur a droit à l’élimination du défaut ou à une réduction appropriée du prix d’achat. Tant que l’Acheteur n’a pas exercé son droit à une réduction du prix d’achat ni résolu le Contrat, le Vendeur peut livrer ce qui manque ou éliminer le défaut juridique. Le Vendeur peut éliminer les autres défauts, à son choix, par la réparation des Marchandises ou par la livraison de nouvelles Marchandises ; ce choix ne doit pas occasionner de frais déraisonnables à l’Acheteur. Si le Vendeur n’élimine pas le défaut à temps ou refuse de l’éliminer, l’Acheteur peut exiger une réduction du prix d’achat ou résoudre le Contrat. L’Acheteur ne peut modifier le choix effectué sans l’accord du Vendeur.
9. L’Acheteur a le droit d’exiger la livraison de nouvelles Marchandises exemptes de défauts, sauf si cela est disproportionné au regard de la nature du défaut ; toutefois, si le défaut ne concerne qu’une partie des Marchandises, l’Acheteur ne peut exiger que le remplacement de cette partie. Si cela n’est pas possible, il peut résoudre le Contrat. Si cela est en revanche disproportionné au regard de la nature du défaut, en particulier si le défaut peut être éliminé sans retard injustifié, l’Acheteur a droit à l’élimination gratuite du défaut. Le mode de traitement approprié d’une réclamation fondée est déterminé par l’Acheteur, généralement au moyen d’une demande expresse formulée dans la réclamation.
10. L’Acheteur a droit à la livraison de nouvelles Marchandises ou au remplacement d’une partie, même en cas de défaut réparable, s’il ne peut pas utiliser correctement les Marchandises en raison de la réapparition du défaut après réparation ou d’un nombre important de défauts. Dans ce cas, l’Acheteur a également le droit de résoudre le Contrat.
11. Si l’Acheteur ne résout pas le Contrat et n’exerce pas son droit à la livraison de nouvelles Marchandises exemptes de défauts, au remplacement d’une partie ou à la réparation des Marchandises, il peut exiger une réduction appropriée du prix. L’Acheteur a également droit à une réduction appropriée si le Vendeur ne peut pas livrer de nouvelles Marchandises exemptes de défauts, remplacer une partie ou réparer les Marchandises, ainsi que si le Vendeur ne remédie pas à la situation dans un délai raisonnable ou si cette remédiation causerait des désagréments importants au consommateur.
12. Le droit de l’Acheteur au titre de l’exécution défectueuse ne s’applique pas si l’Acheteur savait, avant de réceptionner les Marchandises, qu’elles présentaient un défaut, ou si l’Acheteur a lui-même causé le défaut. Si les Marchandises présentent un défaut dont le Vendeur est responsable et qu’il s’agit de Marchandises vendues à un prix réduit, l’Acheteur a droit à une réduction appropriée au lieu du droit à l’échange des Marchandises.
13. Si l’Acheteur fait valoir son droit au titre de l’exécution défectueuse, le Vendeur (ou une autre entité désignée) lui confirme par écrit la date à laquelle le droit a été exercé, le contenu de la réclamation et le mode de traitement de la réclamation demandé par l’Acheteur. Il lui communique également la date et le mode de traitement de la réclamation, y compris la confirmation de la réparation et de sa durée (si elle a été effectuée), ou une justification écrite du rejet de la réclamation. Si les Parties conviennent, avant même que l’Acheteur puisse faire valoir son droit au titre d’un défaut des Marchandises, que ses droits sont limités ou s’éteignent, un tel accord est réputé non écrit.
14. Le Vendeur ou un salarié habilité statue sur la réclamation immédiatement, et dans les cas complexes dans un délai de trois jours ouvrés. Ce délai n’inclut pas le temps nécessaire, selon le type de Marchandises ou de service, à l’examen technique du défaut. La réclamation, y compris l’élimination du défaut, doit être traitée sans retard injustifié et au plus tard dans les 30 jours suivant la date de la réclamation, sauf si le Vendeur convient avec l’Acheteur d’un délai plus long. Le dépassement de ce délai est considéré comme une violation substantielle du Contrat.
15. L’Acheteur examine les Marchandises dès que possible après le transfert du risque de dommage et en vérifie les caractéristiques et la quantité. Si le Vendeur expédie les Marchandises, l’Acheteur peut reporter l’examen jusqu’à la livraison des Marchandises au lieu de livraison.
16. L’Acheteur ne peut ni résoudre le Contrat (les dispositions des articles suivants des CGV n’en sont pas affectées), ni exiger la livraison de nouvelles Marchandises, s’il ne peut restituer les Marchandises dans l’état dans lequel il les a reçues. Cette règle ne s’applique pas :
    a) si la modification de l’état résulte de l’examen effectué pour détecter un défaut des Marchandises,
    b) si l’Acheteur a utilisé les Marchandises avant de découvrir le défaut,
    c) si l’impossibilité de restituer les Marchandises dans un état inchangé n’a pas été causée par un acte ou une omission de l’Acheteur, ou
    d) si l’Acheteur a vendu les Marchandises avant de découvrir le défaut, les a consommées ou les a modifiées dans le cadre d’un usage normal ; si cela ne s’est produit qu’en partie, l’Acheteur restitue au Vendeur ce qu’il peut encore restituer et l’indemnise à hauteur de l’avantage qu’il a tiré de l’utilisation des Marchandises.
17. Si l’Acheteur n’a pas signalé le défaut sans retard injustifié après avoir pu le découvrir lors d’un examen effectué en temps utile et avec une diligence suffisante, le tribunal ne lui reconnaîtra pas le droit au titre de l’exécution défectueuse. Il en va de même pour un défaut caché qui n’a pas été signalé sans retard injustifié après que l’Acheteur a pu le découvrir avec une diligence suffisante, et au plus tard dans les deux ans suivant la livraison des Marchandises. Le tribunal ne tient compte de ces effets que si le Vendeur soulève l’exception de notification tardive du défaut. Le Vendeur ne peut toutefois soulever cette exception si le défaut résulte d’un fait dont il avait ou devait avoir connaissance au moment de la remise des Marchandises.
18. L’Acheteur a droit au remboursement des frais raisonnablement engagés pour l’exercice d’une réclamation fondée.
19. L’adresse pour un éventuel retour des Marchandises est LayerLabs s.r.o., Dubečská 73/6, Prague 100 00, République tchèque ; tél. : +420 723 853 155. Le retour des Marchandises en contre-remboursement n’est pas possible.
20. Sauf disposition contraire des présentes CGV ou du Contrat, dans les cas où la réglementation le permet, l’exercice des droits au titre de l’exécution défectueuse (réclamation) est régi par les dispositions pertinentes du Code civil, notamment les articles 2099 à 2117 et 2165 à 2174, ainsi que par les autres dispositions de la loi sur la protection des consommateurs.

VII. Rétractation et retour des Marchandises

1. L’Acheteur a le droit de se rétracter d’un Contrat conclu au moyen de techniques de communication à distance, au sens des dispositions pertinentes du Code civil, dans un délai de 14 jours à compter du jour (i) où l’Acheteur ou un tiers désigné par lui (autre que le transporteur) prend possession des Marchandises, ou (ii) dans le cas d’un Contrat portant sur plusieurs types de Marchandises ou sur la livraison de plusieurs parties, où l’Acheteur ou un tiers désigné par lui (autre que le transporteur) prend possession de la dernière livraison des Marchandises, ou (iii) pour un Contrat portant sur des livraisons régulières et récurrentes de Marchandises (y compris le contrat visé à l’article III, paragraphe 3, des CGV), à compter du jour de réception de la première livraison des Marchandises. La rétractation peut être exercée sans motif et sans pénalité de la part du Vendeur. Ce droit de rétractation ne s’applique toutefois pas aux contrats visés à l’article 1837 du Code civil. Il n’est donc notamment pas possible de se rétracter d’un Contrat portant sur des Marchandises susceptibles de se détériorer rapidement ou sur des Marchandises dans un emballage scellé que l’Acheteur a descellé et qui ne peuvent être renvoyées pour des raisons d’hygiène. À cet égard, le Vendeur avertit l’Acheteur que l’ouverture d’un flacon contenant l’une des Marchandises sera toujours considérée par le Vendeur comme un descellement de l’emballage, qui, pour des raisons d’hygiène, ne permet pas le retour de ce type de Marchandises. Le présent paragraphe n’affecte pas les droits de l’Acheteur au titre de l’article VIII des présentes CGV (Garantie satisfait ou remboursé) ; la Garantie satisfait ou remboursé s’applique même lorsque l’Acheteur a ouvert et utilisé les Marchandises.
2. Pour exercer son droit de rétractation, l’Acheteur doit informer le Vendeur de sa décision de se rétracter du Contrat par un acte juridique unilatéral (par exemple par e-mail adressé à hello@takelayer.com).
3. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que l’Acheteur envoie la notification de rétractation au Vendeur avant l’expiration du délai applicable (voir le paragraphe 1 du présent article).
4. En cas de rétractation de l’Acheteur, le Vendeur rembourse l’intégralité des paiements reçus de l’Acheteur, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du choix par l’Acheteur d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins coûteux proposé par le Vendeur), sans retard injustifié et en tout état de cause au plus tard 14 jours à compter du jour où le Vendeur est informé de la décision de l’Acheteur de se rétracter du Contrat. Le remboursement est en principe effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par l’Acheteur pour la transaction initiale, à l’exception des paiements en cryptomonnaies. Pour les commandes payées par l’Acheteur en cryptomonnaie, le remboursement est effectué par virement bancaire, en CZK pour les commandes tchèques et en EUR pour les commandes étrangères. En aucun cas des frais supplémentaires ne sont facturés à l’Acheteur du fait du remboursement.
5. Le Vendeur peut différer le remboursement jusqu’à la réception des Marchandises retournées ou jusqu’à ce que l’Acheteur ait fourni la preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
6. L’Acheteur renvoie les Marchandises sans retard injustifié et en tout état de cause au plus tard 14 jours à compter du jour où il communique sa décision de rétractation au Vendeur, à l’adresse LayerLabs s.r.o., Dubečská 73/6, Prague 100 00, République tchèque ; tél. : +420 723 853 155. Ce délai est respecté si l’Acheteur renvoie les Marchandises avant l’expiration du délai de 14 jours.
7. L’Acheteur supporte les frais directs de renvoi des Marchandises. Si les Marchandises, en raison de leur nature, ne peuvent pas être renvoyées par la voie postale normale, le Vendeur estime le coût maximal de leur renvoi au montant indiqué dans la Boutique en ligne comme prix de la livraison des Marchandises lors de leur envoi à l’Acheteur.
8. La responsabilité de l’Acheteur n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation des Marchandises résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon fonctionnement.
9. Le Vendeur est en droit de résoudre le Contrat, entre autres, si les Marchandises ne sont pas disponibles (par exemple, si elles ne sont pas en stock). Si l’Acheteur a déjà payé le prix des Marchandises et que le Vendeur résout le Contrat, ce prix lui est remboursé.

VIII. Garantie satisfait ou remboursé

1. En plus des droits légaux de l’Acheteur, et sans préjudice de ceux-ci, le Vendeur accorde volontairement à l’Acheteur une garantie satisfait ou remboursé (ci-après la « Garantie »). La Garantie est un droit contractuel accordé par le Vendeur au-delà de ce que prévoit la réglementation. Elle ne remplace ni ne limite les droits de l’Acheteur au titre de l’exécution défectueuse prévus à l’article VI des présentes CGV, ni le droit de rétractation prévu à l’article VII des présentes CGV.
2. La période de Garantie est de :
   a) 90 jours à compter du jour où l’Acheteur réceptionne les Marchandises, lorsque l’Acheteur a commandé la cure de 90 jours ;
   b) 60 jours à compter du jour où l’Acheteur réceptionne les Marchandises, dans tous les autres cas.
   Pour un Contrat de livraison récurrente de Marchandises, la période de Garantie court à compter du jour où l’Acheteur réceptionne la première livraison de Marchandises au titre de ce Contrat.
3. Si les Marchandises ne répondent pas aux attentes de l’Acheteur pendant la période de Garantie, pour quelque raison que ce soit et sans que l’Acheteur soit tenu d’en indiquer une, l’Acheteur peut demander le remboursement des sommes payées. Il lui suffit d’envoyer sa demande à hello@takelayer.com avant l’expiration de la période de Garantie.
4. Le fait que l’Acheteur ait ouvert l’emballage des Marchandises et les ait utilisées n’affecte pas la Garantie. La Garantie a précisément pour objet de permettre à l’Acheteur d’essayer les Marchandises sur une période plus longue. L’Acheteur n’est pas tenu de renvoyer les Marchandises utilisées au Vendeur.
5. Lorsque la Garantie est dûment exercée, le Vendeur rembourse les sommes payées par l’Acheteur au titre du Contrat concerné pendant la période de Garantie, y compris les éventuels frais de livraison, sans retard injustifié et au plus tard 14 jours à compter du jour où la demande parvient au Vendeur. Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par l’Acheteur, sauf accord contraire de l’Acheteur ; pour les commandes payées en cryptomonnaie, le remboursement est effectué par virement bancaire, en CZK pour les commandes tchèques et en EUR pour les autres commandes. Aucun frais supplémentaire n’est facturé à l’Acheteur du fait du remboursement.
6. L’exercice de la Garantie met également fin à tout Contrat de livraison récurrente de Marchandises conclu entre les Parties, et aucune autre Marchandise n’est livrée. La Garantie peut être exercée une seule fois par un même Acheteur pour les mêmes Marchandises.
7. Le Vendeur est en droit de refuser la Garantie en cas d’abus manifeste, notamment lorsqu’un même Acheteur commande à plusieurs reprises les mêmes Marchandises et demande à plusieurs reprises le remboursement du prix payé.

IX. Règlement extrajudiciaire des litiges de consommation

1. Le Vendeur informe l’Acheteur que l’organisme compétent pour le règlement extrajudiciaire des litiges de consommation découlant des Contrats conclus avec le Vendeur est l’Inspection tchèque du commerce (Česká obchodní inspekce, ČOI), Inspection centrale – Département ADR, Štěpánská 44, 110 00 Prague 1 (www.adr.coi.cz, e-mail : adr@coi.cz). Si le litige ne peut être résolu à l’amiable entre les Parties contractantes, l’Acheteur peut saisir cet organisme.
2. Le dépôt d’une demande et la participation ultérieure au règlement extrajudiciaire du litige sont gratuits pour l’Acheteur ; les éventuels frais engagés dans le cadre du règlement extrajudiciaire du litige sont supportés par chaque Partie séparément. Le recours au règlement extrajudiciaire des litiges est facultatif pour l’Acheteur.
3. Le règlement extrajudiciaire des litiges est régi par les articles 20d et suivants de la loi sur la protection des consommateurs. Les mentions obligatoires de la demande d’ouverture d’une procédure de règlement extrajudiciaire d’un litige de consommation sont fixées à l’article 20n de la loi sur la protection des consommateurs. La demande de règlement extrajudiciaire du litige peut être déposée au plus tard 1 an à compter du jour où l’Acheteur a fait valoir pour la première fois auprès du Vendeur la prétention qui fait l’objet du litige (par exemple à compter de la première réclamation concernant les Marchandises ou de la demande de remboursement du prix d’achat après une rétractation valable, en cas de retard du Vendeur dans ce remboursement).
4. L’Acheteur peut également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges mise en place par la Commission européenne, à l’adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

X. Autres dispositions

1. Le Contrat est conclu en langue tchèque ou en langue anglaise (selon la version linguistique de la Boutique en ligne choisie par l’Acheteur), et uniquement sous forme électronique ; le Contrat est archivé par le Vendeur et peut être mis à la disposition de l’Acheteur sur demande. Les commandes sont également accessibles depuis le Compte utilisateur. Les éléments essentiels du Contrat, y compris l’identification de l’Acheteur, ne sont pas accessibles au public. La version en vigueur des CGV est toujours publiée dans la Boutique en ligne.
2. L’Acheteur reconnaît que l’utilisation de techniques de communication à distance est nécessaire à la conclusion du Contrat. L’Acheteur ne supporte aucun frais lié à l’utilisation des techniques de communication à distance dans le cadre de la conclusion du Contrat ; l’utilisation de la Boutique en ligne et les achats qui y sont effectués ne sont facturés ni par le Vendeur ni par un tiers. L’Acheteur ne supporte que ses propres frais, tels que les frais de connexion à Internet ou de téléphone, qu’il paie lui-même.
3. Le Vendeur n’est lié envers l’Acheteur par aucun code de conduite au sens de l’article 1826, paragraphe 1, point e), du Code civil.
4. L’Acheteur reconnaît que le Vendeur n’est pas responsable des erreurs résultant de l’intervention de tiers dans la Boutique en ligne ou d’une utilisation de la Boutique en ligne contraire à sa destination.

XI. Dispositions finales

1. Sauf accord exprès des Parties contractantes ou disposition contraire de la réglementation pour un cas particulier, les Parties contractantes sont en droit de se remettre mutuellement toutes notifications, communications et autres documents également par courrier électronique. Cette disposition n’exclut pas l’envoi par courrier ordinaire ni la remise en main propre.
2. Si une disposition du Contrat est ou devient nulle ou juridiquement inapplicable, la validité et l’applicabilité des autres dispositions du Contrat n’en sont pas affectées. Si une disposition des présentes CGV est contraire à des dispositions impératives de la réglementation, la disposition impérative concernée s’applique de plein droit.
3. Les juridictions ordinaires de la République tchèque sont compétentes pour connaître de tout litige découlant du Contrat.
4. Les présentes CGV sont valables et entrent en vigueur le 17 septembre 2026 ; elles remplacent la version précédente, en vigueur depuis le 1er septembre 2024. Les Contrats conclus avant cette date sont régis par la version des CGV en vigueur au moment de leur conclusion.

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